Nous naviguons toujours en plein ancien Régime pour aujourd'hui nous intéresser à la Série C.
Cette série contient des archives concernant l'Intendance de police, la Justice et les Finances (impôts) ainsi que les Registres de formalités (contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints).
aux AD34, on y trouvera le Gouvernement Militaire général de Languedoc (C6540), les Affaires religieuses et rébellions (Camisards, Masques armés en Vivarais) (C 6562).
Aux AD42, on trouvera des archives sur les élections de Saint-Etienne (C 7 à 29)
Un lien vers le répertoire de la série C des AD68 : http://www.archives.haut-rhin.fr/Liste_Archives_Anciennes.aspx?idSSTheme=3
Aux AD87, on pourra consulter des archives de la Manufacture Royale de porcelaine ( C 2989 à 3011, 0,70m linéaires)
Pour le Contrôle des actes, il est Organisé dans un but surtout fiscal, le contrôle aboutit à l'établissement d'une sorte de répertoire général des actes par ressort de bureau.
Tous ces documents peuvent fournir des éléments précieux pour les recherches relatives aux familles et aux patrimoines.
Les mentions au registre du contrôle sont réduites en général aux indications permettant l'identification de l'acte: date, notaire, nature, nom des parties..., elles comportent des analyses plus ou moins développées dans le cas de l'insinuation.
Pour y voir plus clair avec la Taille :
"La taille est l’un des différents impôts de l’ancien régime. On peut y rajouter la gabelle, le vingtième, la capitation, la dîme.
Le principe de base de la taille est que l’administration fiscale fixe un montant d’imposition par paroisse. Ensuite, les contrôleurs de la taille répartissent cet impôt entre les contribuables.
La taille est un impôt par foyer dont sont exemptés les nobles et le clergé ainsi que les titulaires de certains offices.
Ne payent pas non plus la taille les « très pauvres » souvent regroupés spécifiquement sous la rubrique « mendiants » ou « invalides ». Parfois la rubrique est intitulée « mendiants et fugitifs ». Parmi ces derniers, dans les régions concernées, on trouve naturellement des protestants émigrés
Les rôles de la taille nous donnent donc une espèce de radiographie fiscale d’une paroisse à un moment donné du temps.
Le nombre de foyers fiscaux (de feux) nous donne une indication du nombre d’habitants de la paroisse. Usuellement, on multiplie le nombre de lignes, c’est à dire de feux, par 4 ou 5 pour avoir le nombre d’habitants. Par exemple, pour St Valery, avec environ 1000 feux, on obtient 4500 habitants à la fin du XVII° siècle, ce qui semble une donnée acceptable.
D’un point de vue généalogique, les rôles de taille sont intéressants parce qu’ils permettent de se faire une idée, notamment en cas d’homonymies fréquentes, du nombre de familles portant le même nom, des professions exercées et du patrimoine foncier.
Parfois, existent en effet des indications de professions assez précises. Avec les données collectées, il est cependant assez difficile de se faire une idée du niveau de vie réel par extrapolation de la justice fiscale de l’époque.
On voit cependant que les données collectées reflètent certains critères de standards de vie, ainsi que les normes en vigueurs :
On compte le nombre de chevaux, de vaches et de charrues, qui sont exceptionnellement supérieurs à une ou deux unités. Nous ne sommes pas dans une région d’élevage.
Le nombre d’acres est également un critère important. On estime usuellement l’acre normand à ½ hectare. Je ne résiste cependant pas à retranscrire la définition du dictionnaire « Furetière » de 1690
Le principe de base de la taille est que l’administration fiscale fixe un montant d’imposition par paroisse. Ensuite, les contrôleurs de la taille répartissent cet impôt entre les contribuables.
La taille est un impôt par foyer dont sont exemptés les nobles et le clergé ainsi que les titulaires de certains offices.
Ne payent pas non plus la taille les « très pauvres » souvent regroupés spécifiquement sous la rubrique « mendiants » ou « invalides ». Parfois la rubrique est intitulée « mendiants et fugitifs ». Parmi ces derniers, dans les régions concernées, on trouve naturellement des protestants émigrés
Les rôles de la taille nous donnent donc une espèce de radiographie fiscale d’une paroisse à un moment donné du temps.
Le nombre de foyers fiscaux (de feux) nous donne une indication du nombre d’habitants de la paroisse. Usuellement, on multiplie le nombre de lignes, c’est à dire de feux, par 4 ou 5 pour avoir le nombre d’habitants. Par exemple, pour St Valery, avec environ 1000 feux, on obtient 4500 habitants à la fin du XVII° siècle, ce qui semble une donnée acceptable.
D’un point de vue généalogique, les rôles de taille sont intéressants parce qu’ils permettent de se faire une idée, notamment en cas d’homonymies fréquentes, du nombre de familles portant le même nom, des professions exercées et du patrimoine foncier.
Parfois, existent en effet des indications de professions assez précises. Avec les données collectées, il est cependant assez difficile de se faire une idée du niveau de vie réel par extrapolation de la justice fiscale de l’époque.
On voit cependant que les données collectées reflètent certains critères de standards de vie, ainsi que les normes en vigueurs :
On compte le nombre de chevaux, de vaches et de charrues, qui sont exceptionnellement supérieurs à une ou deux unités. Nous ne sommes pas dans une région d’élevage.
Le nombre d’acres est également un critère important. On estime usuellement l’acre normand à ½ hectare. Je ne résiste cependant pas à retranscrire la définition du dictionnaire « Furetière » de 1690
« ACRE. s. m. Mesure de terre qui se dit particulièrement en Normandie, qui contient 160. perches. L’acre du bois est de 4. vergées, la vergée de 40. perches, la perche de 24. pieds, le pied de 24. pouces, & le pouce de 12. lignes : mais tout cela diffère selon les lieux.
Dans un Registre de la Chambre des Comptes il est dit, que l’acre contient quatre vergées, dont il en faut deux pour l’arpent ; qu’une vergée contient quarante perches de terre, & chaque perche contient 24. semelles de pied. Chez les Anglais un acre contient 16. perches en longueur, & autant en largeur. »
Mais en réalité, au XVIIème siècle, la plus grande anarchie règne pour tout ce qui est système de mesures. Chaque paroisse possède ses propres systèmes, tous calqués sur celui-ci.. Mais les unités sont variables en quantité d’une paroisse à l’autre, et même, au sein d’une même paroisse, dans le temps. Ainsi, à titre d’exemple, un document non daté mais de cette époque, indique une mesure de 1 Acre 22 Perches en mesure de Fécamp et donne une valeur de 2 acres 1 Vergée 29 Perches en mesure de Rouen pour équivalente.
Nous avons donc des données que les registres paroissiaux ne permettent pas de faire apparaître : position d’un individu par rapport à sa famille, position par rapport à un environnement professionnel, estimation (discutable) de la « position sociale ».
Dominique LOSAY
Aux AD56, la sous-série 21C contient les archives du bureau diocésain de Vannes de la Commission intermédiaire des États de Bretagne.
C'est à peu près tout mais des trésors sont à découvrir dans vos Archives départementales respectives ;)
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Demain, nous irons blaguer avec l'Instruction Publique, lol
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